Mentions légales

Informations légales — hacewaveenergy.com

1. Éditeur du site

  • HACE — Hydro Air Concept Energy
  • Forme juridique : SAS (Société par Actions Simplifiée)
  • Siège social : Technopole Montesquieu, 1 Allée Jean Rostand, 33650 Martillac, France
  • Président : Dr. Jean-Luc Stanek
  • Contact : via le formulaire sur hacewaveenergy.com
  • Site web : https://hacewaveenergy.com

2. Directeur de la publication

Dr. Jean-Luc Stanek, en qualité de Président.

3. Hébergement

  • GitHub Pages — GitHub, Inc.
  • 88 Colin P. Kelly Jr. Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis
  • Site : https://github.com

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site (textes, images, vidéos, logos, marques, brevets) est la propriété exclusive de HACE — Hydro Air Concept Energy, sauf mention contraire.

Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.

La marque HACE et le logo sont des marques déposées.

5. Crédits

  • Conception et développement du site : Karl & Max (karlandmax.com)
  • Polices typographiques : Google Fonts (Signika, Inter)
  • Statistiques : Google Analytics

6. Responsabilité

HACE s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, HACE ne pourra être tenue responsable des omissions, inexactitudes et carences dans la mise à jour.

HACE décline toute responsabilité en cas de problèmes techniques ou d’interruption du site.

7. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites. HACE n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.